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Marques déposées par monsieur REGIS CHEVALIER
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o pâle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

o pâle
M. REGIS CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3988206
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
o pâle de REGIS CHEVALIER

Présentation de la marque o pâle

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur REGIS CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « o pâle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur REGIS CHEVALIER domicilié(e) château haut cruzeau - 33370 - Fargues saint hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGIS CHEVALIER domicilié(e) château haut cruzeau - 33370 - Fargues saint hilaire - France.

La marque o pâle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque o pâle est expirée depuis le 6 mars 2023.

REGIS CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Louis


M. REGIS CHEVALIER - château haut cruzeau - 33370 - Fargues saint hilaire - France


M. REGIS CHEVALIER - château haut cruzeau - 33370 - Fargues saint hilaire - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.